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Comptes rendus du conseil
2026https://0000003893.web.arnia-bfc.fr/sites/0000003893/files/Mes%20documents/cm-2026-03-20_3.pdf26/02/202629/01/2026202516/10/202510/07/202512/06/202514/04/202526/03/2025Note brève et synthétique ...
2026https://0000003893.web.arnia-bfc.fr/sites/0000003893/files/Mes%20documents/cm-2026-03-20_3.pdf26/02/202629/01/2026202516/10/202510/07/202512/06/202514/04/202526/03/2025Note brève et synthétique ...
Passeport CNIS Actes de naissance Acte de mariages Actes de décès Demande d'inscription sur les liste électorales Impots Lettres types Vos droits et démarches Recensement ...
Plan Local d'Urbanisme est consultable depuis le site geoportail-urbanisme.gouv.fr Lien : - Règlement général du PLU ...
Informations sur les liens suivants : LE TRÈS HAUT DÉBIT 100% COTE D'OR TEST D'ELIGIBILITE POUR VOTRE HABITATION Fibre optique : des pénalités pour les entreprises retardataires. (Article paru dans ...
Eau : contrôles de branchements d’eaux usées dès ce lundi. Article paru dans le Bien Public le 25/06/2023. Lire l'article en cliquant ici. Entièrement restaurée, la mare pédagogique ...